Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUOREM
FERRAND Pascal
AUBERT Stéphane

Numéro de dépôt :
3025626
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2010

Présentation de la marque FLUOREM

Déposée le 26 avril 2000 par FERRAND Pascal et AUBERT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLUOREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Les déposants sont FERRAND Pascal, domicilié(e) 60 chemin du Tronchon, 69130 Écully - France et AUBERT Stéphane, domicilié(e) 246 rue commandant Charcot, 69110 Sainte Foy les Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRAND Pascal - France.

La marque FLUOREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUOREM est expirée depuis le 26 avril 2010.

FERRAND Pascal a également déposé les autres marques suivantes : TURB'FLOW , TURB'OPTY , TURB'OMEGA


FERRAND Pascal - 60 chemin du Tronchon, 69130 Écully - France

AUBERT Stéphane - 246 rue commandant Charcot, 69110 Sainte Foy les Lyon - France


FERRAND Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 5 septembre 2000 - Retrait partiel n°306899 - Publication au BOPI 2000-09-05

Inscription le 5 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389988 - Publication au BOPI 2004-04-05

Inscription le 1 décembre 2003 - Concession de licence n°382511 - Publication au BOPI 2003-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le traitement des données ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, bandes vidéo, disques acoustiques. Imprimés, journaux, livres, manuels, notices, revues se rapportant aux mathématiques, la physique, la mécanique, l'informatique, aux ordinateurs et à leurs périphériques, aux logiciels, au réseau Internet, à la connection à des réseaux informatiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Éducation, formation et perfectionnement dans le domaine des mathématiques, de la physique, de la mécanique et de l'informatique. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès sur les mathématiques, la physique, la mécanique et l'informatique. Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs ; démonstrations de produits informatiques ; élaboration et conception de modèles mathématiques, de logiciels et de progiciels, notamment en mécanique des fluides. Études de projets dans le domaine de la physique, de la mécanique et de l'informatique ; élaboration, conception, recherche et développement pour de nouveaux produits ou procédés concernant les domaines mentionnés ; organisation de transferts de technologie et services de conseils connexes ; études de projet concernant l'établissement de normes et de procédures pour la mise en uvre de procédures et de systèmes de contrôle liés à la qualité, la fiabilité et la sécurité ; services de consultations scientifiques, industrielles et technologiques ; services de conseils en matière de gestion scientifique, industrielle ou technologique ; services d'analyses scientifiques, industrielles, technologiques, de tests non destructifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.